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Gros plan sur le certificat d’immatriculation

Voiture personnelle, deux roues, scooter, tricycle, quadricycle, camping-car, camionnette, tracteur et autre engin agricole par exemple, tous les véhicules terrestres à moteur sans exception doivent être immatriculés. Et bien entendu, pour pouvoir circuler sur la voie publique il faut avoir une plaque d’immatriculation, un permis de conduire, une assurance, mais aussi une carte grise.  

La carte grise, la carte d'identité du véhicule

Qu’il s’agisse d’un véhicule neuf ou d’occasion, le propriétaire du véhicule est dans l’obligation de détenir une carte grise. Et pour cause, elle est un peu la carte d’identité du véhicule. À défaut de la présenter ou d’en présenter une non valide, le propriétaire s’expose à une amende comprise entre 11 et 135 euros en cas de contrôle de police. Alors qu’il fallait autrefois se rendre en préfecture avec la liste des documents officiels nécessaires, aujourd’hui d’autres établissements professionnels sont habilités à la délivrer. La démarche d’obtention est alors fortement simplifiée. 

Quoi qu'il en soit, la carte grise se compose alors de différents champs qui ont tous une signification bien particulière, mais aussi d’un talon détachable.

Les champs

Outre le numéro d’immatriculation, la date de première immatriculation, se trouvent également sur la carte grise les informations sur le ou les propriétaire(s) du véhicule, les informations concernant le véhicule. Ainsi, la marque, le modèle, le nombre de chevaux fiscaux, la première date de mise en circulation, les masses maximales du véhicule, la catégorie, l’énergie et la puissance du véhicule, le rapport puissance / masse, mais aussi des informations environnementales et les taxes y figurent. Éléments qui permettent alors de classer le véhicule en fonction de ses émissions de polluants atmosphériques et de lui attribuer à vie l’une des vignettes Crit’Air

Le coupon détachable

La carte grise se compose également d’un coupon détachable. Coupon qui a alors son importance lors de la session du véhicule. Lors de la vente d’un véhicule, l’ancien propriétaire doit alors barrer la carte grise, la signer, mais aussi remplir le verso du coupon détachable. Il y mentionne alors le nom et la signature de l’acquéreur – ou des acquéreurs s’il y a plusieurs co-titulaires – avant de remettre la carte grise au nouveau propriétaire du véhicule. L’acquéreur du véhicule devra alors détacher le coupon lorsqu’il entreprend le changement de carte grise. Il pourra alors circuler un mois à partir de la date de vente du véhicule en attendant le nouveau certificat d’immatriculation, et ce, uniquement en France. Il faut en effet attendre de recevoir le nouveau titre pour pouvoir circuler à l’étranger. Et attention, dépendamment du pays, il sera nécessaire également d’avoir un permis de conduire international

Author: cm-marseille

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